Accueil>Notices légales
Notices légales

Notices légales

Ces conditions d’utilisation s’appliquent à toutes les pages publiées à l’adresse http://www.SEPAeditor.com, ci-après « le Site ».

EN CONSULTANT CE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS D’UTILISATION DEFINIES CI-APRES. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ACCEPTER CES CONDITIONS, NOUS VOUS DEMANDONS DE NE PAS CONSULTER CE SITE.

La société Exalog Développement se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie de ces conditions d’utilisation. Il est de la responsabilité de l’internaute de consulter les conditions d’utilisation du Site régulièrement. Toute visite de ce Site doit se faire dans le respect de ces conditions d’utilisation.

Propriété Intellectuelle

Ce site appartient à la société Exalog Développement, dite Exalog, SAS au capital de 141.900 €, domiciliée 97, rue de Bellevue - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FRANCE (R.C.S Nanterre B 394 495 048). Il constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ni représentation, partielle ou intégrale du site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d’Exalog et de ses partenaires le cas échéant.

L'ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur le Site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont, selon les cas, propriété d’Exalog ou de ses partenaires. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc.) sont strictement interdits et sont passibles de poursuites judiciaires.

Toute exploitation commerciale, même partielle, du contenu du Site est strictement interdite.

Editeur du Site

Ce Site est édité par Exalog. Il est publié à l’adresse site http://www.exalog.com.

Hébergement

Le site est hébergé par Exalog.

Responsabilité

Exalog ne garantit pas le fonctionnement du Site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur. Exalog n’engage aucune responsabilité concernant tout préjudice direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site, et ce quelle qu'en soit la cause.

Utilisation des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée sur ce Site à l’insu de l’internaute.

Le traitement des données personnelles communiquées par l’internaute pour s’inscrire à la lettre d’information ou pour demander de la documentation ou un rendez-vous, se fait dans le respect de la loi française (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) et des directives européennes sur la protection des données personnelles (directive 2002/58 du 12 Juillet 2002 et directive 95/46 du 24 Octobre 1995).

En vertu de la loi française, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :

Exalog
Données personnelles
97, rue de Bellevue
92100 BOULOGNE BILLANCOURT

Hyperliens

Le Site contient des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Lors de l’utilisation de ces liens, il appartient à l’internaute de prendre connaissance des conditions d’utilisation du site concerné, notamment en matière de protection des données personnelles. Exalog ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l’internaute pourrait avoir accès via son Site.

Droit applicable

Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant l’utilisation de ce Site sera de la compétence des tribunaux français.